Tarifs Colissimo
Tarif expédition de la poste 01 mars 2008
Colissimo avec boîte.
| Référence boîte | Poids | Prix colis |
| Boîte CD | 1 kg | 7,80 € |
| Boîte P | 3 kg | 8,95 € |
| Boîte S | 3 kg | 8,25 € |
| Boîte M | 5 kg | 9,35 € |
| Boîte L | 6 kg | 10,20 € |
| Boîte XL | 7 kg | 11,80 € |
1) Nous sommes une micro entreprise et par ce statut, exemptés de l’encaissement de la TVA sur les
factures de nos clients. Les prix mentionnés sur nos tarifs sont donc nets HTVA. Cette disposition relève de la TVA non applicable : Article 293 B du code générale des impôts.
2) L'acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente dans leur intégralité lors de la passation de sa commande.
3) Envoi des commandes :
Les commandes peuvent nous être transmises par le moyen suivant:
Par courrier à l’adresse ci-dessous :
Monsieur Flamme Patrice
3, Le Bois Morice
50300 St Martin des Champs
4) Tarifs :
Les prix sont indiqués en Euros net HTVA.
Tous nos produits peuvent faire l’objet d’un remplacement à condition que la détérioration soit faite et reconnue au cours du transport et que le produit n’est pas été détérioré volontairement par le client.
Dans ce cas présent nous assurons le suivi et le service après vente de votre produit.
Vous bénéficiez alors de notre garantie totale.
Nous vous rappelons que les prix de nos tarifs ne sont donnés qu'à titre indicatif donc susceptibles d'être modifiés sans préavis de notre part en fonction des circonstances économiques, fluctuations monétaires ou autres.
5) Conditions de règlements :
Toutes les factures sont payables au comptant par chèque joint à la commande en Euros.
Le montant total de la facture à régler représente le prix des articles commandés HTVA
A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.
Aucune commande ne sera prise en compte si ces conditions de règlement ne sont pas respectées.
6) Délai de rétractation :
Conformément à l'article 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés sur mesure selon les spécifications et à la demande du client ou nettement personnalisés.
Le Client achetant un produit personnalisé ne peut donc se prévaloir d'aucun droit de rétractation.
(Photos de famille, portraits de personne, etc.)
Toutefois et à la demande du client, le délai légal de rétractation de 7 jours ouvrés pourra être appliqué si ce dernier accepte que sa commande ne soit traitée qu’après les 7 jours de rétractation dont il bénéficie selon la législation pour un produit non personnalisé.
Pour se faire il suffira de le faire figurer sur le bon de commande et signé par le client.
7) Expédition :
Nos commandes sont expédiées par La Poste colissimo afin d’avoir un maximum de sécurité dans nos envois et des délais de réception pour le client relativement cours (entre 2 et 3 jours).
Afin que la livraison soit faite dans les meilleures conditions possibles et sans risque d’erreur vous devez nous communiquer votre adresse complète: nom, prénom, numéro, rue, code postal à 5 chiffres et la ville.
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire quel que soit le mode de transport choisi. En cas d’avarie, les réserves d’usage doivent être formulées au transporteur responsable de leur acheminement.
Toutes réclamations quelle que soit leur nature, ne pourront être prises en considération que si elles sont formulées par lettre recommandée avec AR à réception de l’envoi dans un délai maximum de huit jours.
8) Frais de port :
Toutes vos commandes sont expédiées en port colissimo international.
Nos expéditions sont faites en majorité par Colissimo recommandé avec assurance spéciale en cas de vol ou de perte.
9) Délais de livraison :
L’ensemble des délais annoncés est calculé en jours ouvrés.
Dés la réception de la commande à notre entreprise, le délai moyen de livraison chez le client
est de : 1 à 2 semaines. Dans ce délai, il est compris le temps de livraison du transporteur.
Ce délai peut varier jusqu’à 3 semaines en fonction des quantités commandées par le client.
En cas d’urgence pour une commande nous aviserons en concertation avec le client afin de lui donner satisfaction.
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10) Service après-vente :
Est assuré pour une durée de 3 ans pour les produits « Horlogerie » que nous personnalisons. Il se traduit par le retour à notre entreprise de l’article défectueux par le client ou par l'utilisateur du produit.
Si le produit ne peut être réparé, il sera remplacé par un modèle identique si ce dernier existe toujours dans notre collection, dans le cas contraire il sera remplacé par un modèle équivalent de même qualité et de valeur identique au produit acheté par le client.
11) Acceptation de l’acheteur :
Les présentes conditions générales de vente sont modifiables à tout moment sans préavis.
12) Confidentialités :
Protection des données personnelles
Toutes les données que vous nous confiez sont uniquement utilisées afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du notre entreprise d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.
13) Juridiction compétente :
En cas de contestation ou de litige, seul le Tribunal de Reims sera compétent.
Envoi des commandes : Demandez un Devis Gratuit
Les commandes peuvent nous être transmises par le moyen suivant:
Par courrier à l'adresse ci-dessous :
Monsieur Flamme Patrice
3 le bois Morice
50300 St Martin des Champs
Fax : 09.55.83.37.72
Par mail : info@idealcado.com , ce moyen peut permettre
un traitement plus rapide des commandes. Les photos clients
en pièces jointes doivent avoir une résolution de 300 à 750 DPI
maximum pour une photo couleur au format JPEG avec une taille
de 10 x 15 cm maximum.
Par CD : Les photos contenues sur le CD doivent avoir une résolution
de 300 à 750 DPI maximum pour une photo couleur au format
JPEG avec une taille de 10 x 15 cm maximum
Le CD devra être envoyé à l'adresse ci-dessus.
Tous Nos prix sont calculés Hors Frais de Port (voir tarifs)